Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEUR DE SEL DU BEARN SALINES DE SALIES DE BEARN
Société d'exploitation des Salines de Salies de Béarn, SAS

Numéro de dépôt :
4179783
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/05/2025
FLEUR DE SEL DU BEARN SALINES DE SALIES DE BEARN de Société d\'exploitation des Salines de Salies de Béarn

Présentation de la marque FLEUR DE SEL DU BEARN SALINES DE SALIES DE BEARN

Déposée le 11 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'exploitation des Salines de Salies de Béarn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FLEUR DE SEL DU BEARN SALINES DE SALIES DE BEARN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'exploitation des Salines de Salies de Béarn domicilié(e) Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 290 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'exploitation des Salines de Salies de Béarn domicilié(e) Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France.

La marque FLEUR DE SEL DU BEARN SALINES DE SALIES DE BEARN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE SEL DU BEARN SALINES DE SALIES DE BEARN arrivera à expiration en date du 11 mai 2025.

Société d'exploitation des Salines de Salies de Béarn a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE SEL DES PYRENEES SALINES DE SALIES DE BEARN , LES SALINES DE SALIES-DE-BEARN EAUX-MERES DE SALIES-DE-BEARN , Fleur de Sel des Pyrénées


Société d'exploitation des Salines de Salies de Béarn, SAS - Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France - SIREN 525290466


Société d'exploitation des Salines de Salies de Béarn - Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.